CONDITIONS GENERALES DE VENTES : 

Les présentes conditions définissent la vente des produits de la marque HERVE ROY

 

Commandes et modalités de paiement :


Toute commande implique l'adhésion aux conditions générales de vente.

La commande peut se faire par courrier, par telephone ou par courrier electronique.

Un récapitulatif de la commande sera envoyé au client. ( couurier electronique ou courrier postal )

Le client est tenu de fournir toutes informations nécessaires à la livraison : adresse, code d’accés, étage,etc...

Les informations enregistrées par le site HERVE ROY sont considérées comme valant preuve des transactions conclues entre HERVE ROY et ses clients.

 

Prix :


Les prix facturés sont ceux en vigueur au moment de la commande.

Certains traitements spécifiques appliqués au bijoux en argent ( Plaqué OR ou Plaqué RHODIUM ),

ajouteront un montant d'une valeur de 5 Euros au montant de la commande.

Les frais de livraison sont à la charge du client. Des droits de douane ou autres taxes sont susceptibles d être exigibles à l exportation.

Ces sommes ne peuvent être du ressort de HERVE ROY .

 Ils sont à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité tant en terme de déclaration, que de paiement aux autorités compétentes.

 

Livraison et transport :


Les bijoux HERVE ROY sont livrables après reception du chèque et validation par la banque

Le client sera averti du départ de sa commande par mail ou telephone.

Le client sera averti du délai nécessaire à la fabrication du bijou com mandé, si ce dernier n'est pas disponible

La livraison du colis est faite à l' adresse indiquée par le client au moment de sa commande, Le transport sera effectué par LA POSTE,

par COLISSIMO au tarif en vigueur.

Les marchandises sont livrées aux risques et périls du client. Il appartient à ce dernier de vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et de la refuser, le cas écheant.

 

Propriétés intellectuelles :


Tous les produits et tous les éléments utilisés pour la communication (marque, logos, dessins, photographies, …) sont la propriété de HERVE ROY et de ses fournisseurs.

Toute reproduction ou utilisation de copies réalisées pour un usage autre que strictement privé est formellement interdite, conformément aux lois régissant la propriété intellectuelle.

HERVE ROY se réserve la propriété des fournitures jusqu'au paiement complet du prix par l'acheteur.

Cette réserve de propriété porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues.( Loi No 80.335 du 12 Mai 1980 ).

 

Droit applicable / Litige :


Les présentent conditions sont soumises à la législation française en vigueur. En cas de litige, seul le tribunal de Lyon est compétent.

 

Divers :

Les renseignements et photos prises en exclusivité pour HERVE ROY , ne sont pas contractuels, 

je me réserve le droit de supprimer ou de modifier certains articles ou références,

 par suite d’améliorations apportées aux produits.